Ci-joint le procès verbal du CA du 10/02/2015. Ce PV a été validé lors du CA du 13/04/2015.
C’est l’organe délibératif de l’établissement.
Le CA fixe, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires et des objectifs définis par les autorités de l’état, les principes de la mise en œuvre de l’autonomie pédagogique et éducative et les règles de l’organisation de l’établissement.
En bref : il débat de ce qui touche au fonctionnement de l’établissement dans le respect des règles énoncées plus haut. Il adopte le projet d’établissement, il adopte le budget et approuve le compte financier, il vote le règlement intérieur du collège. Les séances ne sont pas publiques. 7 parents titulaires et 7 suppléants élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
Ci-joint le procès verbal du CA du 10/02/2015. Ce PV a été validé lors du CA du 13/04/2015.
Ci-joint le procès verbal du CA du 27/11/2014. Ce PV a été validé lors du CA du 10/02/2015.
Ci-joint le procès verbal du CA du 06/11/2014. Ce PV a été validé lors du CA du 27/11/2014.
Ordre du jour :
1 – Information TRMD 2015/2016
2 - Avis suppressions/créations de postes
3 – Charte de la Laïcité
4- Affaires financières
5 - Questions diverses